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Le site marchand « Avenue des Anges.com » est exploité par la société Alix de Vernay, SARL au capital de 10 000 €, ayant son siège au 30, allée des Merisiers, 78480 Verneuil sur Seine, et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 484 183 272. Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 48484183272.

 
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous sont régies par le droit Français, et s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société Alix de Vernay pour l'ensemble des articles et services proposés sur le site "avenue des Anges.com", sauf accord écrit préalable différent.
 
Les présentes conditions générales de vente sont consultables sur le site à tout moment. Par conséquent votre validation de commande constitue une signature électronique ayant la même valeur qu’une signature manuscrite, et impliquant de manière implicite votre adhésion sans aucune réserve à l’ensemble des conditions qui suivent.
 
1 – Prise et confirmation de commande
Votre panier constitue votre bon de commande. Pour passer commande, vous devrez saisir les informations nécessaires pour la facturation et la livraison des articles. Les informations que vous délivrerez alors vous engagent. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, le site et la société Alix de Vernay ne sauraient être tenus responsables de l'impossibilité de livrer le(s) article(s).
Après validation de vos coordonnées, vous choisirez votre moyen de paiement. Votre commande sera automatiquement validée et constituera un engagement irrévocable de votre part qui ne peut être remis en cause que dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions (cf. votre droit de rétractation.)
Toute commande est réputée ferme et ne peut être annulée qu'avec le consentement de la société Alix de Vernay et ce à des conditions qui l'indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation.
La société Alix de Vernay se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. A chaque étape du traitement de votre commande (validation, changement éventuel de disponibilité, expédition) un mail vous est automatiquement envoyé.
Le mail confirmant le traitement de votre commande et l'envoi de votre colis vous précisera le numéro du colis et le lien vers le site du transporteur pour le suivi de la livraison.
Avenue des Anges et la société Alix de Vernay se réservent la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit (notamment problème concernant la commande reçue ou problème d'approvisionnement d'articles). Elle dispose de 72 heures pour vous indiquer qu'elle ne peut satisfaire la commande et vous demander de modifier sinon d'annuler celle-ci.
Toute commande doit être accompagnée de renseignements suffisants permettant de l'exploiter. Si ces renseignements sont incomplets ou erronés ils peuvent amener la société Alix de Vernay à appliquer des conditions différentes quant au tarif et au délai de livraison.
Les commandes adressées à la société Alix de Vernay ne lient cette dernière que lorsqu'elles ont été confirmées par une lettre de commande. La société Alix de Vernay confirme au client sa commande par e-mail sous 48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises).
Les commandes payées par chèque ou virement ne seront traitées qu’à réception du moyen de paiement ou des fonds. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de cette date de réception.
 
2 - Les prix
Les prix facturés au moment de la commande sont ceux en vigueur sur le site. Cependant ces derniers peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, en particulier pour le matériel importé (fluctuation monétaire) : droits et taxes, évolution du coût de la main-d’œuvre, exigences particulières du client...
Tous les prix sont indiqués en Euros et n'incluent pas les frais de transport. Concernant les livraisons dans l’Union Européenne, les prix au client consommateur sont étudiés taxe sur la valeur ajoutée incluse au taux français en vigueur. Le taux de base de la T.V.A. est actuellement 19,60 %. Concernant les ventes à l'exportation, les prix s'entendent FOB départ de Paris. L’acheteur fait le cas échéant son affaire personnelle du dédouanement, du paiement des droits et taxes douaniers et fiscaux, des taxes sur la valeur ajoutée ou le chiffre d’affaires et des impositions lui permettant de retirer sa marchandise et s’en procurer la jouissance.
Le transport du ou des produits est assuré par la société Alix de Vernay, sous emballage approprié au lieu indiqué par le Client, assurance comprise. En cas de sinistre, accident, vol, la société Alix de Vernay sera responsable et tenu au remplacement du ou des produits, jusqu’au moment de la livraison au lieu indiqué par le Client sous réserve que :
- le Client vérifie soigneusement l’état extérieur des colis à réception de ceux-ci ;
- le Client ne signe le récépissé de livraison qu’après y avoir apporté des réserves manuscrites précises et motivées dans le cas où les colis paraissent endommagés, étant précisé que ces réserves devront être confirmées au transporteur par lettre recommandée dans un délai de TROIS JOURS suivant la livraison ;
- le Client fournisse à la société Alix de Vernay l’assistance et les documents nécessaires pour lui permettre d’obtenir réparation du sinistre auprès de sa compagnie d’assurance. Les prix et frais de port sont indiqués en Euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euros uniquement. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
 
3 - Le paiement
Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. Il peut s'effectuer :
- par carte bancaire. Nous acceptons les cartes bleues et Visa . Nous vous recommandons cette option car elle est la plus simple, la plus rapide et entièrement sécurisée. Avec Paypal, Avenue des Anges a opté pour un outil de paiement hautement sécurisé, entièrement garanti Ce label de qualité vous assure une sécurisation totale du règlement de vos achats en ligne. Le paiement en ligne par carte utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) via le système Paypal, ou BNP Mercanet selon l'établissement que vous aurez choisi. Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Vous repérez que la transmission est cryptée par un logiciel dès lors qu'apparaît dans votre navigateur le symbole du cadenas. Par ailleurs, au moment du passage de vos coordonnées bancaires (numéro de carte, date de validité et cryptogramme), l'adresse URL devient URL https (le « s » indiquant la sécurisation) et non plus une adresse http.
- par chèque à l'ordre de la société Alix de Vernay. Votre commande ne sera expédiée qu'à réception et validation de votre règlement.
- par virement bancaire. Le virement doit s'effectuer de votre compte vers le compte de la société Alix de Vernay dont les coordonnées vous seront indiquées sur le bon de commande. Pour les virements provenant de l’étranger, qui ne peuvent être acceptés qu’en euros, tous les frais bancaires sont à votre charge.
La commande est prise en compte au paiement qui est stipulé irrévocable, comptant, net et sans escompte. Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux à une fois et demi le taux de l'intérêt légal en application de la Loi n° 2001-420 du 15/05/2001 Article 53 II publiée au Journal Officiel du 16/05/2001.
La société Alix de Vernay se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités, en cas de non-paiement et en cas de doute sur votre moyen de paiement. Dans ce cas, le client sera prévenu par email et il lui sera demandé de régler par virement bancaire.
 
4 - Frais et modalités de livraison
Les frais de livraison sont convenus en sus du prix et indiqués dans le bon de commande. Ils peuvent être variables en fonction du nombre et du type de produits commandés. Le client sera toujours informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à celle-ci, et le paiement sera demandé au client pour le montant total de l'achat.

Ainsi, le choix et la validation d'un moyen de paiement par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents.

Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif.

Il appartient au client de fournir toutes indications nécessaires ainsi que tout complément d'information indispensable à la localisation du lieu de livraison. Le numéro de téléphone ainsi que l'adresse email du destinataire doivent être précisés lors de la commande. Un numéro de code d'accès facilite également la livraison.

Sauf spécificité du bien commandé ou dispositions contractuelles contraires le délai de livraison n’excède pas trente jours, faute de quoi le client peut ne pas donner suite à la vente et se faire restituer l’acompte ou le prix versé dans un nouveau délai de trente jours.. Nous livrons vos articles à l’adresse de livraison que vous nous stipulez lorsque vous optez pour Colissimo, et au Point Relais de votre choix pour Mondial Relay (aucune livraison chez un particulier ou au sein d'une société ne sera effectuée par ce transporteur). Le délai de livraison (dans votre panier) est le délai moyen requis pour l'envoi de vos articles à la destination choisie et ne tient pas compte du temps de traitement de votre commande.

Comptez en moyenne 2 jours ouvrés pour le traitement de votre commande puis 48 heures pour une livraison en France et de 5 jours à 10 jours pour une livraison en Europe pour les articles ne demandant pas de personnalisation. Pour les commandes relevant d’une prestation personnalisée, il faut compter un délai moyen de livraison de 3 jours ouvrés, sauf autre accord précisé par écrit ou faisant l’objet d’un devis spécifique.

Alix de Vernay vous propose le service Colissimo de La Poste, ainsi que le service Mondial Relay pour assurer la livraison de la plupart de vos commandes.

Le choix en faveur de Mondial Relay n'implique en aucun cas la réduction du temps de préparation et d'expédition du colis, et doit être considéré comme le choix d'un mode d'expédition uniquement. Pour toute commande urgente à livrer en 24h, le client contactera Avenue des Anges par courriel à l'adresse suivante urgent@avenuedesanges.com afin de s'assurer que son colis pourra être traité dans ce délai.

La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé, ou au point relais désigné par l'acheteur, avec éventuellement la signature d'un accusé de bonne réception par le destinataire identifié. Vous devez, dans tous les cas, vous assurer du contenu et du bon état du colis avant de signer le bon de livraison. Tout litige concernant le transport (casse, avarie, emballage détérioré...) devra systématiquement être signalé par vous sur le bon de livraison sinon dans les 48h auprès du transporteur. Ce constat écrit du transporteur est indispensable pour une éventuelle demande de remboursement.
Du 4 au 31 octobre 2012 inclus, Avenue des Anges propose aux clients dont la commande atteint un minimum de 49€ d'achats la livraison gratuite par Mondial Relay. Cette offre est limitée à la France métropolitaine, et aux produits non volumineux ou encombrants. Ces derniers peuvent faire l'objet de frais supplémentaires déterminés selon leur poids, leur volume ou leurs dimensions. Dans ce cas l'information est portée à la connaissance du client au moment où il valide sa commande.

En ce qui concerne les livraisons par Colissimo, si vous ou le destinataire du colis êtes absents au moment de la livraison, un avis de passage sera laissé indiquant où et quand retirer le colis. Dans l'éventualité où le colis serait retourné à la société Alix de Vernay, celle-ci se reserve le droit de facturer les frais entrainés par une nouvelle livraison, soit la somme forfaitaire de 6€. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, ni à retenue, ni à annulation de commande en cours, en cas de grèves totales ou partielles, internes ou externes à la société, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement, restrictions gouvernementales ou légales....

Le site ou la société qui l’exploite ne pourront pas non plus être tenus pour responsable si des lois, règlements ou tout autre événement entraînaient une retenue de vos articles aux frontières. Sont également considérées comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il appartient au client de toujours vérifier son colis à l'arrivée. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
 
5 – Fia-net
Votre achat sur Avenue Des Anges vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.
A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.
Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par parAvenue Des Anges courrier électronique ou via l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat. Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.
Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.
FIA-NET S.A. et Avenue Des Anges sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.
Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par
courrier et en justifiant de votre identité, à:

FIA-NET Service Informatique et Libertés
Traitement N° 896150
15 rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris
PARIS.
 
6 – Produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur le site Internet http://www.avenuedesanges.com. Les articles proposés par AvenueDesAnges.com sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois les photos n’ont pas un caractère contractuel : un décalage peut exister entre la description photographique du produit et sa nature exacte. Les réglages d'écran peuvent également faire varier les visuels en couleur et contraste, par rapport au produit original Par ailleurs, si les marques venaient à modifier un tissu, un aspect ou tout autre paramètre technique relevant de ces propres choix de fabrication, AvenueDesAnges.com ne saurait en être tenue responsable. Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité d’AvenuedesAnges.com, ni même affecter la validité de la vente.

La société Alix de Vernay se réserve le droit d'apporter à tout moment toute modification qu’elle juge utile à ses produits, et sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou commandés, il se réserve la possibilité de modifier sans avis préalable les modèles dans les descriptifs du site.
Les coffrets livrés avec les produits tels que Kaloo et Doudou et Cie ne peuvent pas être vendus ou envoyés séparément. Nous mettons tout en oeuvre pour que ces emballages gratuits arrivent à destination en bon état. Dans le cas contraire, Alix de Vernay SARL ne pourra accepter aucune demande de remboursement ou d'échange concernant le coffret de présentation ou d'emballage, dans la mesure où le produit qu'il contient n'est pas endommagé. 
Les produits présentés dans la rubrique "Les présentations de votre cadeau" sont des prestations additionnelles rattachées à une commande de produit(s) prêt(s) à offrir ou à la carte. La société Alix de Vernay ne procéde à aucune livraison d'un ou plusieurs produits de cette rubrique, payants ou gratuits, s'ils ne sont pas choisis en complément de l'achat d'au moins un produit prêt à offrir ou à la carte.
Une prestation d'emballage vous est proposée pour un euro forfaitaire quel que soit le nombre de produits. Ce service comprend l'emballage du ou des produits dans un papier cristal ou occultant, un ruban le plus souvent assorti au(x) produit(s) commandé(s), ainsi qu'une petite carte destinée à accueillir votre message personnalisé qui sera rédigé à la main. Pour vos présentations cadeaux, Avenue des Anges vous propose en complément des corbeilles, coffrets et contenants dont le prix est précisé sur chaque fiche produit.  
 
7 – Droit de rétractation
Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le consommateur dispose selon l’Article L 121-20 du code français de la consommation d’un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Le délai ci-dessus court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous pourrez choisir entre le remboursement de l'achat par chèque en euros (hors frais de livraison) ou l'échange avec un autre article de la boutique. Si vous choisissez le remboursement du prix du produit celui-ci sera effectué dans les trente jours maximum à compter de la date du retour du produit dans les locaux de la société Alix de Vernay. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou défectueux dû à une mauvaise manipulation, ne seront ni repris ni échangés. Les articles objet de la rétractation ne devront avoir subi aucune altération et être propres à une nouvelle commercialisation : ils ne devront avoir aucune détérioration si minime soit-elle et être dans un état de propreté parfaite. Ce droit de rétraction s'exerce donc sans pénalité, à l'exception des frais de retour et des nouveaux frais de livraison.
 
8 – Conditions particulières aux commandes personnalisées et sur-mesure
Cas d’exclusion du droit de rétractation du consommateur : selon l’Article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement : L’attention du client consommateur est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n’est pas applicable aux ventes de produits personnalisés, ni aux produits réalisés ou modifiés selon sa demande. Notre vocation étant de vendre la personnalisation uniquement avec l'achat d'un produit, nous n'acceptons pas le retour des produits même si la personnalisation a été effectuée sur un support amovible.
Le site Avenue des Anges propose sur la fiche produit des articles personnalisables la possibilité de renseigner un prénom, qui doit être enregistré pour être pris en compte par notre support. Nous brodons uniquement un prénom: pour les commandes comportant une date de naissance, un nom de famille, ou toute autre phrase ou expression, seul le prénom sera brodé.
 
9 - Réception
Le client reconnaît avoir eu connaissance des caractéristiques essentielles du bien commandé. « Les produits trouvés défectueux à l'arrivée chez le Client feront l'objet d'un échange gratuit dans les conditions stipulées ci-après : - les produits seront expédiés par le Client à la société Alix de Vernay, dans leur emballage d'origine. - le retour à la société Alix de Vernay, des produits défectueux s'effectuera à sa charge. Toutefois, cette garantie ne jouera pas pour tout produit ayant subi des altération ou dégradation de la part du Client ou ayant été endommagé par suite d'un accident ou d'une fausse manoeuvre dont la responsabilité serait imputable au Client. Par ailleurs, il est expressément entendu que la société Alix de Vernay ne pourra être tenue responsable des conséquences, directes ou indirectes qui résulteraient d’un défaut affectant le produit. » Par ailleurs aucun article ne pourra être échangé avant son retour dans les locaux de la société Alix de Vernay.
 
10 - Réclamations
Toute réclamation doit être communiquée par écrit dans la semaine après la date de réception de la marchandise. Alix de Vernay se réserve le droit de refuser les réclamations tardives, ne la mettant pas en mesure d’intervenir auprès du fabricant ou d’une compagnie d’assurances. En cas de litige, vous vous adresserez en priorité à la société Alix de Vernay pour obtenir une solution amiable, par courrier : Alix de Vernay SARL- 61, avenue du Chateau - 78480 Verneuil sur Seine ou par mail à : Service Clients@avenuedes anges.com
 
11 - Durée de validité des offres de produits sur le site
Les offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks de produits de nos fournisseurs.
 
12 - . Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.avenuedesanges.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par des droits d'auteur, des marques ou des brevets. La marque « Avenue des Anges », ainsi que la marque « Alix de Vernay » ont fait l’objet d’un dépôt à l’INPI par la société Alix de Vernay, et sont par conséquent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Alix de Vernay. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site de www.avenuedesanges.com, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Alix de Vernay. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site www.avenuedesanges.com et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Alix de Vernay.
 
13 - Intégralité
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation, par une décision de justice, contravention à des dispositions impératives ou pour toute autre cause, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
 
14 - Responsabilité
La responsabilité de la société Alix de Vernay ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait du tiers par les tribunaux. De même, sa responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir du site www.avenuedesanges.com. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à la société Alix de Vernay pour convenir d’une solution amiable.
 
15 – Confidentialité
Nous vous garantissons la confidentialité des informations nominatives saisies. Conformément à la loi française "Information et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante : Alix de Vernay- 30, allée des Merisiers - 78480 Verneuil sur Seine ou par mail à : Service Clients@avenuedes anges Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des offres d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire. Nous vous informons que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion de vos adresses mail a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1135585).
 
16 - Partenariats
''Avenue des Anges'' ne saurait être, en aucun cas, responsable du contenu de ses sites partenaires.